Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE
ASPECA

Numéro de dépôt :
95589657
Date de dépôt :
26/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2005

Présentation de la marque ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE

Déposée le 26 septembre 1995 par la société ASPECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la société ASPECA domicilié(e) 105 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 609 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPECA - France.

La marque ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPECA ASSOCIATION DE PARRAINAGE D'ENFANTS AU CAMBODGE est expirée depuis le 26 septembre 2005.

ASPECA a également déposé les autres marques suivantes : ENFANTS DES MOUSSONS , ENFANTS DU LAOS ASPECA , ENFANTS DU CAMBODGE ASPECA , ENFANTS DES PHILIPPINES ASPECA , ENFANTS DU VIETNAM ASPECA


ASPECA - 105 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France - SIREN 383609278


ASPECA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

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